
RÈGLEMENT INTERIEUR
ARTICLE 1 - MODALITÉS DE PAIEMENT
1.1 Principe général : Le paiement s'effectue au plus tard au début de la première séance de la période concernée.
1.2 Abonnements annuels : Paiement possible en 1, 3 ou 10 fois maximum par chèques ou prélèvements (le premier règlement devant s'effectuer dès le mois de Septembre).
1.3 Modes de paiement acceptés : Chèques, prélèvements bancaires.
ARTICLE 2 - VALIDITÉ ET DURÉE DES FORMULES
2.1 Forfaits annuels : Validité de septembre à juin de l'année scolaire en cours (10 mois).
2.2 Année scolaire 2025-2026 : Du 8 septembre 2025 au 12 juin 2026, soit 29 séances réparties sur le calendrier scolaire (hors vacances scolaires).
ARTICLE 3 - ABSENCES ET REPORTS
3.1 Report de cours par l'élève :
- Il est demandé de prévenir le professeur au minimum 48h à l'avance.
- Le report est possible avec accord du professeur dans la limite des créneaux disponibles.
- Il y a possibilité de cours en visioconférence si le présentiel est impossible.
- Un cours particulier annulé par l'élève pourra être reporté par un cours collectif, si le planning du professeur ne permet pas d'organiser le rattrapage.
3.2 Absence non signalée : Le cours sera considéré comme dû et ne pourra être ni reporté ni remboursé.
3.3 En cas d'absence du professeur :
- Le cours sera reporté en priorité et à une date convenue avec l'élève
- Le cours pourra être dispenser par un autre professeur
- Le rattrapage sera possible jusqu'au 19 juin 2026
3.4 Interruption des cours en présentiel : En cas de fermeture imposée (confinement, travaux etc.), les cours passeront en visioconférence.
ARTICLE 4 - ENGAGEMENTS DE L'ÉLÈVE
4.1 Assiduité : L'élève s'engage à suivre les cours régulièrement dans l'atelier où il s'est inscrit, jusqu'à la fin de l'année scolaire.
4.2 Respect du matériel :
- Le matériel sera utilisé uniquement sous surveillance et avec autorisation du professeur.
- Il est demandé de respecter le matériel : ne pas taper sur les claviers, ne pas tirer sur les cordes/câbles, ne pas s'appuyer sur les batteries.
- En cas de détérioration volontaire ou négligence, il sera demandé de prendre en charge les réparations ou le remplacement du matériel endommagé.
4.3 Comportement : Il est demandé de respecter le silence dans les parties communes de l'immeuble et dans l'accueil de l'école.
ARTICLE 5 - COURS COLLECTIFS
Les groupes formés dans le cadre des cours collectifs sont en mesure d'être modifiés jusqu'en Novembre. Passé ce délai, si l'élève reste seul sur son créneau, le cours collectif d'1h sera transformé en cours particulier de 30 minutes.
ARTICLE 6 - RÉSILIATION ET REMBOURSEMENT
6.1 Résiliation possible avec justificatifs en cas de :
- Déménagement
- Problème de santé prolongé
- Cas de force majeure (hospitalisation, licenciement, mobilité professionnelle imposée...)
6.2 Procédure de résiliation :
Il vous sera demandé de procéder à une demande écrite avec justificatifs, dans les 30 jours précédent l'événement suite à quoi nous procèderons au remboursement au prorata des cours non consommés, déduction faite des frais de dossier (30€).
6.3 Cas excluant tout remboursement :
- Convenance personnelle, changement d'avis
- Changement de professeur
- Insatisfaction pédagogique non signalée dans les 30 premiers jours
ARTICLE 7 - CHANGEMENT DE PROFESSEUR
Un changement de professeur en cours d'année ne constitue pas un motif valable de résiliation d'abonnement.
ARTICLE 8 - DROIT À L'IMAGE
L'école peut utiliser les photos et vidéos prises lors des cours et événements pour sa communication, sauf opposition écrite de l'élève ou des parents.
☐ J'accepte l'utilisation de mon image/celle de mon enfant
☐ Je refuse l'utilisation de mon image/celle de mon enfant
ARTICLE 9 - ENGAGEMENTS DE L'ÉCOLE
L'école s'engage à assurer :
- 55 minutes de cours par semaine dans des salles équipées
- 29 séances réparties sur l'année scolaire
- Le rattrapage des cours annulés par le professeur (report, visioconférence ou professeur remplaçant)
- Semaine de rattrapage du 8 au 13 juin 2026
- Semaine de répétitions du 15 au 27 juin 2026
ARTICLE 10 - ASSURANCE ET RESPONSABILITÉ
Les élèves doivent être couverts par une assurance responsabilité civile. L'école décline toute responsabilité pour les objets personnels perdus ou volés.